Conditions d’utilisation et avis juridique

Introduction

L’accès, la navigation et l’utilisation du site web furnitus.be impliquent l’acceptation expresse et sans réserve de tous les termes des présentes conditions d’utilisation, qui ont la même valeur et le même effet que tout contrat écrit et signé. Elles doivent être observées et respectées par toute personne qui accède, navigue ou utilise le site web. Si vous n’acceptez pas les conditions susmentionnées, n’accédez pas, ne naviguez pas et n’utilisez pas les pages du site web.

1. COORDONNÉES DE L’ENTREPRISE.

PROPRIÉTAIRE DE L’ENTERPRISE: IMMUS BV
VAT: BE0767 618 507
SIÈGE SOCIAL: Imperiastraat 8
1930 Zaventem / Belgique

Vous pouvez nous contacter par e-mail (info@furnitus.be) ou par téléphone (+32493974280).

2. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION.

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site furnitus.be, sans préjudice du fait qu’IMMUS BV se réserve le droit de modifier la présentation, la configuration et le contenu du site, ainsi que les conditions requises pour y accéder et/ou l’utiliser. L’accès et l’utilisation du contenu du site Web après l’entrée en vigueur de toute modification ou changement implique l’acceptation de ces modifications ou changements.

Toutefois, l’accès à certains contenus et l’utilisation de certains services peuvent être soumis à certaines conditions particulières, qui seront en tout état de cause clairement affichées et devront être expressément acceptées par les utilisateurs. Ces conditions particulières peuvent remplacer, compléter ou, le cas échéant, modifier les présentes conditions particulières d’utilisation.

IMMUS BV se réservent le droit de modifier les termes et conditions stipulés dans le présent document, en tout ou en partie, en publiant les changements sous la même forme que les présentes conditions d’utilisation ou par le biais de tout type de communication adressée aux utilisateurs.

3. L’ACCÈS ET L’ENREGISTREMENT.

L’accès aux contenus du site web est totalement gratuit, sans préjudice du fait qu’il peut exister des sections ou des services particuliers dont l’utilisation et la jouissance requièrent le paiement d’un montant économique, qui sera dans tous les cas dûment communiqué, et que l’utilisateur devra dans tous les cas accepter expressément s’il souhaite en jouir.

L’accès et la navigation sur le site ne nécessitent pas d’inscription, mais pour effectuer des achats ou recevoir de la publicité, des informations et des offres périodiques de nos campagnes promotionnelles et de nos produits, il sera nécessaire de remplir les formulaires web prévus à cet effet. L’enregistrement sur le site est, sauf indication contraire, gratuit, voir notre politique de confidentialité (voir ci-dessous).

L’accès au site Web par des mineurs est interdit. Toutefois, en cas d’accès au site et d’inscription d’un mineur, il sera présumé que l’accès a été effectué avec l’autorisation préalable et expresse de ses parents, tuteurs ou représentants légaux, sans préjudice du fait qu’IMMUS BV se réserve le droit de procéder à toutes les vérifications qu’elle jugera opportunes.

En aucun cas furnitus.be ou, le cas échéant, IMMUS BV n’accepte de responsabilité pour l’exactitude des données d’enregistrement fournies par les utilisateurs finaux, et chaque utilisateur final est responsable de toutes les conséquences, erreurs et fautes qui peuvent survenir par la suite en raison de données inexactes.

4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

IMMUS BV est propriétaire ou, le cas échéant, détient les licences correspondantes pour les droits d’exploitation de la propriété intellectuelle et industrielle du site Web, ainsi que les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les informations, le matériel et le contenu du site Web.

En aucun cas, l’accès, la navigation et l’utilisation du site Web par l’utilisateur ne peuvent être interprétés comme une renonciation, une transmission, une licence ou un transfert total ou partiel de ces droits par IMMUS BV. L’utilisateur a le droit d’utiliser le contenu et/ou les services du site Web dans un cadre strictement national.

Les références à des marques déposées ou à des noms commerciaux, ou à d’autres signes distinctifs, qu’ils soient la propriété d’IMMUS BV ou de tiers, impliquent l’interdiction de les utiliser sans le consentement d’IMMUS BV ou de leurs propriétaires légitimes. À aucun moment, sauf indication contraire expresse, l’accès, la navigation ou l’utilisation du site Web et/ou de son contenu ne confère à l’utilisateur un droit sur les signes distinctifs qui y figurent.

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus et/ou services du site Web sont réservés et, en particulier, il est interdit de modifier, copier, reproduire, communiquer publiquement, transformer ou distribuer, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des contenus inclus dans le site Web, à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite d’IMMUS BV ou, le cas échéant, du titulaire des droits correspondants.

Si l’utilisateur envoie des informations de toute nature par les canaux prévus à cet effet, il déclare, garantit et accepte qu’il a le droit de le faire librement, que ces informations n’enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle, aucun secret commercial ni aucun autre droit de tiers, et qu’elles ne sont ni confidentielles ni préjudiciables à des tiers.

L’utilisateur reconnaît qu’il assume la responsabilité et dégage IMMUS BV de toute responsabilité pour toute communication qu’il fournit personnellement ou au nom d’IMMUS BV, et que cette responsabilité s’étend sans restriction à l’exactitude, à la légalité, à l’originalité et à la propriété de la communication.

5. LIENS

5.1 LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Dans le cas où des liens vers d’autres sites Internet sont affichés sur le Site Internet par le biais de différents boutons, liens, bannières ou contenus intégrés, IMMUS BV informe que ceux-ci sont directement gérés par des tiers, et IMMUS BV ne dispose pas des moyens humains ou techniques pour connaître au préalable et/ou contrôler et/ou approuver toutes les informations, contenus, produits ou services fournis par d’autres sites Internet vers lesquels des liens peuvent être établis à partir du Site Internet.

Par conséquent, IMMUS BV ne peut assumer aucun type de responsabilité pour tout aspect relatif au site Web vers lequel un lien peut être établi à partir du site Web, notamment, mais sans s’y limiter, son fonctionnement, son accès, ses données, ses informations, ses fichiers, la qualité et la fiabilité de ses produits et services, ses propres liens et/ou l’un quelconque de ses contenus, en général.

En ce sens, si l’utilisateur a effectivement connaissance du fait que les activités menées par le biais de ces sites Web de tiers sont illégales ou contraires à la morale et/ou à l’ordre public, il doit immédiatement en informer IMMUS BV afin que le lien vers ces sites Web soit désactivé, ce qui sera fait dans les plus brefs délais.

En tout état de cause, l’établissement d’un lien, quel qu’il soit, entre le site Web et un autre site Web externe n’implique pas l’existence d’une relation, d’une collaboration ou d’une dépendance quelconque entre IMMUS BV et la partie responsable du site Web externe.

5.2 LIENS VERS LE SITE WEB SUR D’AUTRES SITES WEB

IMMUS BV n’autorise pas l’établissement d’un lien vers le site Web à partir de pages Web contenant du matériel, des informations ou des contenus illicites, illégaux, dégradants, obscènes et, en général, contraires à la loi, à la morale ou à l’ordre public, ou aux normes sociales généralement acceptées.

En tout état de cause, les utilisateurs peuvent établir des liens sur leurs pages web respectives qui mènent au site web, à condition qu’ils respectent les conditions suivantes :

a) le lien ne peut reproduire le contenu du site web ou des parties de celui-ci sous quelque forme que ce soit ;
b) il n’est pas permis de créer un navigateur ou un environnement frontalier sur les sections du site web, ni de modifier la plate-forme de quelque manière que ce soit ;
c) il n’est pas permis de faire des déclarations ou des indications fausses, inexactes ou incorrectes sur le site Web et/ou, en particulier, d’affirmer ou de donner l’impression qu’IMMUS BV a autorisé le lien ou qu’elle a contrôlé ou assumé de quelque manière que ce soit le contenu ou les services offerts ou mis à disposition sur le site Web où le lien est établi ;
d) la page web sur laquelle est établi le lien vers le site web ne doit pas contenir d’informations ou de contenus illicites, contraires à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées et à l’ordre public, ni de contenus contraires aux droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle et industrielle et/ou le droit à l’honneur, à l’intimité personnelle ou familiale ou à l’image ou tout autre droit, ni de contenus contraires à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel.

IMMUS BV n’a ni le pouvoir ni les moyens humains et techniques de connaître, contrôler ou approuver l’ensemble des informations, contenus, produits ou services fournis par d’autres sites Web qui ont établi des liens vers le Site. IMMUS BV n’assume aucun type de responsabilité quant à tout aspect relatif au site Web qui établit ce lien vers le Site, en particulier, mais sans s’y limiter, son fonctionnement, son accès, ses données, ses informations, ses fichiers, la qualité et la fiabilité de ses produits et services, ses propres liens et/ou l’un quelconque de ses contenus, en général.

6. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

L’accès ou l’utilisation du site web à des fins illégales ou non autorisées, avec ou sans but économique, n’est pas permis et, plus spécifiquement et sans que la liste suivante soit une liste absolue, est interdit, et les conséquences en seront de la seule responsabilité de l’utilisateur :

Utiliser le site web d’une manière susceptible de causer des dommages, des interruptions, des inefficacités ou des défauts dans sa fonctionnalité ou dans l’ordinateur d’un tiers ;

Utiliser le site pour la transmission, l’installation ou la publication de virus, de codes malveillants ou d’autres programmes ou fichiers nuisibles ;

Utiliser le site web pour collecter des données personnelles d’autres utilisateurs ;

S’inscrire sur le site web sous une fausse identité, usurper l’identité d’un tiers, utiliser un profil ou effectuer toute autre action susceptible d’induire les autres utilisateurs en erreur quant à l’identité de l’origine d’un message ;

L’accès non autorisé à toute section du Site Internet, à d’autres systèmes ou réseaux connectés à la Plateforme, à tout serveur d’IMMUS BV ou aux services offerts par l’intermédiaire du Site Internet, par le biais du piratage ou de la falsification, de l’extraction de mots de passe ou de tout autre moyen illégitime ;

Violer ou tenter de violer les mesures de sécurité ou d’authentification du Site ou de tout réseau connecté au Site, ou les mesures de sécurité ou de protection inhérentes au contenu proposé sur le Site ;

Effectuer toute action qui provoque une saturation disproportionnée ou inutile de l’infrastructure du site Web ou des systèmes ou réseaux d’IMMUS BV ainsi que des systèmes et réseaux connectés au site Web ; o entraver le déroulement normal d’un événement, d’un concours, d’une promotion ou de toute autre activité disponible sur le site Web ou l’une de ses fonctionnalités, soit en altérant ou en tentant d’altérer, illégalement ou de toute autre manière, l’accès, la participation ou le fonctionnement de celui-ci, soit en falsifiant le résultat de celui-ci et/ou en utilisant des méthodes de participation frauduleuses, par tout procédé et/ou par toute pratique qui viole ou enfreint de quelque manière que ce soit les présentes conditions d’utilisation.

La violation par l’utilisateur de l’une quelconque des obligations susmentionnées peut entraîner l’adoption par IMMUS BV des mesures appropriées protégées par la loi et dans l’exercice de ses droits ou obligations, et peut entraîner la suppression ou le blocage du compte de l’utilisateur fautif, sans possibilité de compensation pour les dommages causés.

De même, le site Web comporte des zones dans lesquelles les utilisateurs peuvent participer, publier leur propre contenu et/ou partager du contenu, qu’il s’agisse du leur ou de celui publié par IMMUS BV. Ces espaces peuvent être propres à IMMUS BV et donc dépendants et contrôlés par IMMUS BV, ou extérieurs à IMMUS BV, étant des réseaux sociaux indépendants et extérieurs à notre organisation, pour lesquels nous ne pouvons être tenus responsables de leur bon fonctionnement, ni des conditions et politiques établies par les responsables de ces espaces, et c’est l’utilisateur lui-même qui doit consentir et assumer à tout moment le traitement de l’information publiée sur ces plates-formes.

En tout état de cause, nous vous informons que lorsque l’utilisateur participe à l’une de ces zones, les autres utilisateurs du site Web pourront accéder à tous les contenus publiés par l’utilisateur et les utiliser. IMMUS BV ne peut pas contrôler l’utilisation que d’autres personnes feront de votre contenu et, par conséquent, IMMUS BV ne peut pas en être tenu pour responsable. IMMUS BV vous recommande de ne pas publier de données personnelles ou de matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle et industrielle ou tout autre droit.

Afin de faire de la plate-forme un environnement sûr et de protéger nos utilisateurs, il est strictement interdit de publier du contenu :

Cela peut être considéré comme une violation quelconque des droits fondamentaux à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale ou à l’image de tiers et, en particulier, de mineurs.
Que incluyan fotografías que recojan imágenes o datos personales de terceros sin haber obtenido el oportuno consentimiento de sus titulares.
Violation du secret des communications, violation des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou des règles relatives à la protection des données personnelles.
Contenir du matériel ou des informations illégales, racistes, obscènes, pornographiques, abusives, diffamatoires, trompeuses, frauduleuses ou autrement contraires aux bonnes mœurs ou à l’ordre public.
Contenant du « spam » et/ou des liens vers des sites sans rapport avec l’espace concerné.
dont l’objectif est de promouvoir et/ou de faire la publicité de la vente, de la consommation et/ou de l’utilisation de tout produit et/ou service.
Il s’agit notamment de la publicité ou des communications commerciales, de la diffusion de messages à des fins publicitaires ou de la collecte de données à ces mêmes fins.

L’utilisateur qui enfreint ces interdictions est responsable de toutes les réclamations qui en découlent. Même en l’absence de réclamation d’un tiers, IMMUS BV se réserve le droit d’empêcher l’accès au site Web ou la possibilité de participer au blog aux utilisateurs qui enfreignent ces conditions. IMMUS BV ne contrôle pas le contenu publié par les utilisateurs sur le site Web et n’assume aucune responsabilité quant à ce contenu.

7. RESPONSABILITÉS ET GARANTIES

IMMUS BV ne peut garantir la fiabilité, l’utilité ou la véracité de l’ensemble des informations et/ou services du site Web, ni l’utilité ou la véracité de la documentation mise à disposition par le biais du site Web.

Par conséquent, IMMUS BV ne garantit pas et n’est pas responsable de : (i) la continuité du contenu du site Internet ; (ii) l’absence d’erreurs dans ledit contenu ; (iii) l’absence de virus et/ou d’autres composants nuisibles sur le site Internet ou sur le serveur qui le fournit ; (iv) l’invulnérabilité du site Internet et/ou l’impossibilité d’enfreindre les mesures de sécurité qui y sont adoptées ; (v) le manque d’utilité ou de performance des contenus du site Internet ; et (vi) tout dommage ou préjudice causé, à soi-même ou à un tiers, par toute personne qui enfreint les conditions, règles et instructions qu’IMMUS BV établit sur le site Internet ou par la violation des systèmes de sécurité du site Internet.

IMMUS BV déclare néanmoins avoir pris toutes les mesures nécessaires, dans la mesure de ses possibilités et de l’état de la technique, pour assurer le fonctionnement du site web et minimiser les erreurs de système, tant d’un point de vue technique que du point de vue du contenu publié sur le site web.

Si l’utilisateur a connaissance de l’existence d’un contenu illicite, illégal, contraire à la loi ou susceptible d’entraîner une violation des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et/ou de tout autre droit, il doit en informer IMMUS BV sans délai afin que celle-ci puisse prendre les mesures appropriées.

IMMUS BV ne garantit pas la légalité, la fiabilité et l’utilité du contenu fourni par des tiers par le biais du site Web.

IMMUS BV n’est pas responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la mise à jour des informations publiées sur le site Web à partir de sources externes (nouvelles externes, rapports de professionnels externes, etc.), ni des informations contenues dans d’autres portails Web liés au site Web.

IMMUS BV n’assume aucune responsabilité pour les dommages hypothétiques qui pourraient résulter de l’utilisation des informations susmentionnées. Les contenus, opinions, commentaires et/ou liens susmentionnés ne peuvent en aucun cas être considérés comme une recommandation, un parrainage, une promotion ou une publicité de la part d’IMMUS BV.

En tout état de cause, IMMUS BV se réserve le droit de suspendre, modifier, restreindre ou interrompre, temporairement ou définitivement, l’accès, la navigation, l’utilisation, l’hébergement et/ou le téléchargement du contenu et/ou l’utilisation des services du site Web, avec ou sans notification préalable, aux utilisateurs qui contreviendraient à l’une des dispositions détaillées dans les présentes conditions d’utilisation, sans que l’utilisateur puisse prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

8. POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DE COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi organique 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données et la garantie des droits numériques et au règlement européen sur la protection des données, toutes les données personnelles fournies lors de l’utilisation du site Web seront traitées conformément aux dispositions de la politique de confidentialité que tous les utilisateurs doivent expressément accepter pour utiliser et s’inscrire sur le site Web.

Tout utilisateur qui accepte les présentes conditions d’utilisation, accepte de manière informée, expresse et sans équivoque notre politique de confidentialité et, en ce sens, bénéficie des droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition concernant ses données personnelles, qu’il peut exercer comme indiqué dans la politique de confidentialité susmentionnée.

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la législation belge. Les parties se soumettent, à leur choix, pour la résolution des conflits et en renonçant à toute autre juridiction, aux cours et tribunaux du domicile de l’utilisateur.

Dernière mise à jour : 16/12/24